Code diplomatique

Préambule : Principes généraux

Chapitre 1 : Définitions et dispositions générales

Article 1 :

Aux fins du présent Code, est qualifié de territoire tout espace matériel, physique ou opérationnel, fixe ou mobile, sur lequel une entité exerce une présence, une activité, une administration ou un contrôle identifiable.

Le territoire peut notamment comprendre sans s'y limiter des systèmes stellaires, des planètes, des lunes, des champs d'astéroïdes, des stations spatiales, des zones de surface, des zones de vide spatial, des pays, des villes, des bases, des avant-postes, des installations ou infrastructures, des vaisseaux, des outils de communication.

La qualification de territoire n’implique pas nécessairement la reconnaissance d’une souveraineté, d’une propriété ou d’une juridiction exclusive. Elle désigne seulement un espace susceptible d’être revendiqué, administré, protégé ou reconnu selon les dispositions du présent Code.

 

Article 2 :

Aux fins du présent Code, est qualifié d’univers connu l’ensemble des territoires dont Stelladelphi ou ses membres peuvent avoir connaissance.

Cette connaissance peut résulter notamment des bases de données géographiques, cartographiques ou diplomatiques mises à disposition par les entités non-joueurs, les joueurs, les organisations de joueurs, ou des découvertes effectuées par les membres de Stelladelphi.

 

Article 3 :

Est qualifié de territoire souverain reconnu tout territoire sur lequel Stelladelphi reconnaît à une entité une autorité effective, organisée et légitime, lui permettant d’administrer ce territoire, d’en contrôler l’accès, d’y établir des règles ou des lois, d’y assurer la sécurité et d’en protéger l’intégrité.

La reconnaissance d’un territoire souverain n’emporte ni adhésion politique à l’entité concernée, ni subordination de Stelladelphi à cette entité, ni renonciation à la souveraineté stelladelphienne.

Elle produit toutefois des effets diplomatiques à l’égard de Stelladelphi et de ses membres, notamment en matière de respect des règles, lois, autorités, restrictions d’accès, procédures locales et usages applicables sur le territoire dont la souveraineté est reconnue.

Chapitre 2 : Qualification diplomatique des entités extérieures à Stelladelphi 

Article 1 :

Aux fins du présent Code, Stelladelphi qualifie les entités qui lui sont extérieures selon des critères rôleplay et hors rôleplay, en tenant notamment compte :

  • de leur nature d'entité contrôlée par un joueur ou par un groupe de joueurs, ou d'entité non contrôlée par un joueur ou par un groupe de joueurs,
  • de leur puissance militaire effective ou supposée,
  • de leur influence économique effective ou supposée,
  • de leur influence diplomatique effective ou supposée.

 

Article 2 :

Stelladelphi reconnaît comme puissances interstellaires majeures les entités suivantes :

  • l'Empire Uni de la Terre,
  • le Protectorat Banu,
  • l'Empire Xi'an,
  • l'espèce Vanduul.

La liste des puissances interstellaires majeures, leur territoire souverain reconnu ou leur juridiction reconnue par Stelladelphi, le cas échéant, ne peuvent être établis, modifiés, suspendus ou abrogés que par la loi. Le Premier Adelphe et le Juge Suprême disposent chacun d’un droit de veto sur toute loi ayant pour objet ou pour effet d’établir, modifier, suspendre ou abroger ces éléments.

Article 3 :

Sont qualifiées d’entités PNJ secondaires les entités non contrôlées par un joueur ou par un groupe de joueurs et qui ne sont pas reconnues par Stelladelphi comme puissances interstellaires majeures, mais qui exercent une activité quelle qu'elle soit dans l'univers connu.

Le statut diplomatique accordé par Stelladelphi à une entité PNJ secondaire peut être établi, modifié, suspendu ou retiré par décret du Premier Adelphe dans le respect des dispositions constitutionnelles et légales de Stelladelphi.

Titre I : Déclaration de souveraineté territoriale et de juridiction de Stelladelphi

Titre II : Missions et organisation du Ministère des relations extérieures

Titre III : Des puissances interstellaires majeures

Chapitre 1 : Reconnaissance du territoire souverain et de la juridiction de l’Empire Uni de la Terre (UEE) dans l’univers connu

Article 1 :

Stelladelphi affirme sa reconnaissance de la souveraineté et de la juridiction de l’Empire Uni de la Terre (UEE) sur les espaces dans l’univers connu spécifiés au TIII-C1-art.2 du Code diplomatique.

Article 2 :

Les espaces suivants sont reconnus par Stelladelphi comme étant sous la souveraineté pleine et entière de l’UEE :

Article 3 :

Stelladelphi, en cohérence avec ses principes humanistes et sa volonté de respect de la protection des civilisations émergentes, endosse en partie la Fair Chance Act instituée par l'UEE. Stelladelphi reconnait le droit de l'UEE à faire appliquer cette législation sur les espaces dans l’univers connu spécifiés au TIII-C1-art.4 du Code diplomatique.

Article 4 :

Stelladelphi reconnaît le droit de l’UEE à faire appliquer la Fair Chance Act sur les espaces suivants :

Chapitre 2 : Reconnaissance du territoire souverain et de la juridiction du Protectorat Banu (BP) dans l’univers connu

Article 1 :

Stelladelphi affirme sa reconnaissance de la souveraineté et de la juridiction du Protectorat Banu (BP) sur les espaces dans l’univers connu spécifiés au TIII-C2-art.2 du Code diplomatique.

Article 2 :

Les espaces suivants sont reconnus par Stelladelphi comme étant sous la souveraineté pleine et entière du BP :

Chapitre 3 : Reconnaissance du territoire souverain et de la juridiction de l'Empire Xi'an (SaoXy'an) dans l’univers connu

Article 1 :

Stelladelphi affirme sa reconnaissance de la souveraineté et de la juridiction de l'Empire Xi'an (SaoXy'an) sur les espaces dans l’univers connu spécifiés aux TIII-C3-art.2 et TIII-C3-art.3 du Code diplomatique.

Article 2 :

Les espaces suivants sont reconnus par Stelladelphi comme étant sous la souveraineté pleine et entière du SaoXy'an :

Article 3 :

Stelladelphi reconnaît la souveraineté pleine et entière du SaoXy'an sur sa colonie historique de Oya III, au cœur du territoire de l'UEE.

Chapitre 4 : Interactions de Stelladelphi avec l'espèce Vanduul

Article 1 :

Toute forme de coopération avec l’espèce Vanduul est strictement interdite aux membres de Stelladelphi.

Article 2 :

Les espaces de l’univers connu cités ci-après définissent "le territoire Vanduul" :

Article 3 :

Tout membre de Stelladelphi voyageant dans le territoire Vanduul le fait à ses risques et périls, hors le cas où ce voyage s’effectue dans le cadre d’une mission préalablement définie des Forces Armées Stelladelphiennes.

Article 4 :

Stelladelphi ne reconnaît pas de territoire souverain ou de juridiction à l’espèce Vanduul, y compris dans le territoire Vanduul.

Titre IV : Des entités PNJ secondaires

Chapitre 1 : Statuts diplomatiques applicables aux entités PNJ secondaires

Article 1 :

Un statut diplomatique est associé à chaque entité PNJ secondaire de l’univers connu avec laquelle un membre de Stelladelphi peut effectivement interagir en jeu.

 

Article 2 :

Statut de coopération autorisée : tout membre de Stelladelphi peut réaliser librement des activités au profit de l’entité concernée, ainsi que faire progresser sa réputation auprès d’elle. Il s'agit du statut par défaut de toute entité PNJ dès lors qu'aucun statut diplomatique ne lui est associé.

 

Article 3 :

Statut de coopération interdite : aucun membre de Stelladelphi ne peut réaliser volontairement des activités au profit de l’entité concernée, ni faire progresser volontairement sa réputation auprès d’elle.

Article 4 :

Statut d'hostilité autorisée : aucun membre de Stelladelphi ne peut réaliser volontairement des activités au profit de l’entité concernée, ni faire progresser volontairement sa réputation auprès d’elle. Tout membre de Stelladelphi est libre de conduire des activités allant directement à l'encontre des intérêts de l'entité concernée.

Chapitre 2 : Registre diplomatique des entités PNJ secondaires

Article 1 :

Le Premier Adelphe peut, à tout moment et par décret dit "de modification du registre diplomatique des entités PNJ secondaires", établir, modifier, suspendre ou retirer le statut diplomatique accordé par Stelladelphi aux entités PNJ secondaires.

Ce décret précise pour chaque entité concernée le statut diplomatique dernièrement retenu. L'application de ce décret ne doit pas remettre en cause les territoires souverains et les juridictions des entités extérieures reconnues par Stelladelphi.

 

Article 2 :

Le Registre diplomatique des entités PNJ secondaires est le document qui précise, pour chaque entité PNJ secondaire, le statut diplomatique qui lui est associé par Stelladelphi. Il rappelle les effets attachés à chaque statut.

 

Article 3 :

Le Ministère des Relations extérieures communique officiellement sur l’existence du Registre diplomatique des entités PNJ secondaires dans un délai de vingt-quatre heures suivant la mise en ligne de chaque nouveau patch de Star Citizen en version live.

Le Ministère des Relations extérieures communique également toute modification de ce registre par décret du Premier Adelphe.

Cette communication doit prendre la forme d'une annonce publique à laquelle doivent pouvoir accéder l'ensemble des membres de Stelladelphi et des joueurs de Star Citizen.