Constitution de la Nation Stelladelphienne

Notre devise est : “Liberté, Égalité, Adelphité”.

Ces trois mots représentent le socle de valeurs défendues et unissant les Adelphes.

La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l’exercice des droits de chaque Adelphe n’a de bornes que celles qui assurent aux autres Adelphes la jouissance de ces mêmes droits.

Nos distinctions de statuts, de rôles et de rangs ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune, la démonstration de la confiance et sur la reconnaissance des compétences ou du mérite. Tout pouvoir est accordé dans le strict but de permettre l’action d’un Adelphe dans l’intérêt de la Nation stelladelphienne.

Chaque joueur est traité équitablement selon les lois promulguées par notre organisation. Nul ne peut faire l’objet de sanctions sans fondement légitime.

Comme il est de principe que nul ne peut se prévaloir de l’ignorance des lois, celles-ci sont organisées par domaine d’application en différents Codes et sont mises à disposition de tous les joueurs de Star Citizen pour consultation.

L’adelphité correspond à un sentiment d’appartenance à un même groupe, où la solidarité prime sur l’individualisme. Elle incite globalement à la coopération plutôt qu’à la compétition, favorisant un climat de respect mutuel et de soutien entre nos membres. Elle invite également à la recherche de solutions pacifiques à la résolution de tout conflit.

Notre emblème est l’Anima. Il s’agit d’une image en double lecture, qui peut être interprétée comme un gardien protecteur ou comme un vaisseau spatial. Il symbolise à la fois la force morale et l’union, ainsi que la destinée libre et aventureuse de notre communauté.

Notre drapeau associe les couleurs historiques verte, jaune, bleu, rouge et violette de la francophonie. Ces mêmes couleurs, considérées comme base de notre charte graphique, sont reprises dans les logos des diverses Institutions qui encadrent notre organisation.

Notre hymne est : « Adelphes pour toujours ».

Notre langue commune est le français.

Le site internet officiel de Stelladelphi est : https://starcitizen-stelladelphi.adelphplay.org/.

Il est le cœur de la vie citoyenne de la Nation stelladelphienne. Les informations et scrutins qui y sont organisés font foi.

Tout joueur de Star Citizen embrassant nos valeurs, sans distinctions discriminatoires autres que la capacité de communiquer en langue française et n’ayant pas été condamné publiquement pour Haute trahison par notre organisation, peut devenir membre de Stelladelphi au statut de postulant.

L’obtention du statut d’Adelphe est conditionnée par la validation intégrale du parcours d’initiation.

Ce parcours, décrit de manière plus approfondie par une loi organique, comprend obligatoirement :

• Une présentation des Institutions de Stelladelphi et de leur fonctionnement.
• Une formation technique aux protocoles standards de défense collective.

De plus, afin de garantir un lien de confiance absolue entre les membres et de prémunir l’organisation contre tout risque d’entrisme, l’adhésion à l’association IRL Adelph’Play est un prérequis impératif pour acquérir et conserver le statut d’adelphe.

Le statut d’Adelphe ouvre le droit de vote.

Tout Adelphe peut concourir à l’obtention du statut d’Adelphe Gardien.

Ce statut est obtenu à l’issue d’un examen portant sur des connaissances relatives au droit en vigueur au sein de la Nation stelladelphienne. Les conditions de cet examen sont définies par une loi organique.

Le statut d’Adelphe Gardien peut constituer un pré-requis légal à l’obtention de fonctions administratives ou exécutives au sein de la Nation stelladelphienne, lorsque la Constitution ou les lois en disposent ainsi.

Chaque premier dimanche d’un mois calendaire terrestre, le Juge Suprême ainsi que le Premier Adelphe ont la possibilité, chacun, de promouvoir par décret un et un seul Adelphe Gardien au statut d’Adelphe Archonte.

Le statut d’Adelphe Archonte peut constituer un pré-requis légal à l’obtention des plus hautes fonctions administratives ou exécutives au sein de la Nation stelladelphienne, lorsque la Constitution ou les lois en disposent ainsi.

Est considéré comme Adelphe actif tout Adelphe qui s’est connecté au moins une fois au site internet officiel de l’organisation Stelladelphi au cours des trente (30) derniers jours.

Tout membre de Stelladelphi jouit de la liberté de s’associer et de participer à d’autres groupes ou organisations de joueurs ou d’entité PNJ au sein de l’univers de Star Citizen. En ce sens, Stelladelphi est une organisation non exclusive.

Ce droit est cependant limité par la condition que ces associations ne contreviennent pas aux intérêts légitimes de Stelladelphi et n’entrent pas en concurrence avec les buts poursuivis par notre organisation.

Tout membre est tenu de ne pas entreprendre d’action nuisant aux intérêts de Stelladelphi. Nul ne peut agir dans le but de soumettre notre organisation aux intérêts d’un joueur, d’un groupe de joueurs ou d’une autre organisation.

Le Juge Suprême de Stelladelphi est le responsable de la structure en jeu pour le compte de l’association Adelph’Play. Cette nomination s’effectue selon les statuts et selon le règlement intérieur de cette association.

Le Juge Suprême possède la propriété (ownership) de Stelladelphi. Il détient l’ensemble des droits administrateurs sur l’organisation et sur les outils de gestion de cette dernière.

Le Juge Suprême est l’autorité suprême du pouvoir judiciaire de la Nation stelladelphienne et, à ce titre, le gardien ultime de la Constitution. Il veille à la conformité des lois à celle-ci, à la continuité de la Nation stelladelphienne et à la préservation de sa souveraineté face aux risques d’entrisme. Afin de mener à bien ses missions, le Juge Suprême peut, dans les conditions fixées par une loi organique, déléguer l’exercice de certaines de ses attributions à des institutions judiciaires placées sous son contrôle.

Le pouvoir judiciaire s’exerce en toute indépendance à l’égard des autres pouvoirs stelladelphiens. Il fonde ses décisions sur la Constitution et les lois stelladelphiennes.

Les scrutins stelladelphiens sont organisés sur le site internet officiel de Stelladelphi. Ils respectent les principes suivants :

• Sauf disposition particulière, le corps électoral est constitué des Adelphes actifs disposant de leurs droits civiques.
• Chaque votant exprime sa voix dans les mêmes conditions que les autres votants, sans pondération ni privilège.
• Les scrutins sont, par principe, organisés à bulletin secret.
• Les résultats globaux sont rendus publics à l’issue du scrutin.
• Le Juge Suprême et les Institutions compétentes veillent à la fiabilité des outils utilisés, à la protection des données et à la prévention des fraudes.

Dès lors qu’il s’agit de départager ponctuellement plus de deux candidats ou options, le jugement majoritaire est la méthode de vote préférentielle de la Nation stelladelphienne.

Chaque votant dispose de la même échelle de mentions, ordonnée de la meilleure à la pire, composée exclusivement de :

• Excellent
• Très bien
• Bien
• Passable
• Insuffisant
• À rejeter

Chaque votant attribue une et une seule de ces mentions à chacun des candidats ou options. Un vote est considéré comme valide dès lors qu’une mention est attribuée à chacun des candidats ou options proposés au votant.

Au dépouillement, pour chaque candidat ou option, on compte combien de fois chaque mention a été reçue, puis on considère l’ensemble de ces jugements et on les ordonne de la meilleure mention à la pire. La mention majoritaire du candidat ou de l’option est la médiane de ces jugements : c’est la mention qui partage au mieux les jugements en deux moitiés, de telle sorte qu’au moins la moitié des votants ont jugé le candidat ou l’option au moins aussi bien, et au moins la moitié au plus aussi mal.

Est déclaré vainqueur le candidat ou l’option dont la mention majoritaire est la meilleure. En cas d’égalité de mention majoritaire entre deux ou plusieurs candidats ou options, on compare d’abord, pour chacun, la part de jugements strictement meilleurs que la mention majoritaire. Est classé devant celui qui en a la proportion la plus élevée. Si l’égalité persiste, on compare la part de jugements strictement moins bons que la mention majoritaire. Est classé devant celui qui en a la proportion la plus faible. Si l’égalité persiste encore, les candidats ou options concernés sont déclarés ex æquo et un nouveau tour entre eux est organisé selon les règles du jugement majoritaire, jusqu’à ce qu’un vainqueur émerge.

Dès lors qu’une question ponctuelle amène à une réponse binaire du type « Oui / Non » ou « Pour / Contre », le référendum est la méthode de vote préférentielle de la Nation stelladelphienne.

Chaque votant exprime son choix en sélectionnant une et une seule des deux réponses proposées.

Au dépouillement, on compte séparément le nombre de voix obtenues par chacune des deux réponses. L’emporte la réponse qui obtient la majorité absolue des suffrages exprimés, c’est-à-dire strictement plus de la moitié d’entre eux. En cas d’égalité parfaite entre les deux réponses, un nouveau tour est organisé selon les règles du référendum, jusqu’à ce qu’un vainqueur émerge.

Dès lors qu’il s’agit de mesurer de façon continue le soutien des votants à l’égard d’un Adelphe dans l’exercice de son mandat, la Nation stelladelphienne recourt au vote permanent de confiance.

Chaque votant exprime son choix en sélectionnant une et une seule des deux réponses suivantes : « Confiance » / « Défiance ». Chaque votant peut modifier son choix à tout moment. Pour un mandat donné, seul le dernier choix exprimé par chaque votant est pris en compte.

À tout instant, le niveau de confiance est apprécié en comparant le nombre de suffrages « Confiance » et « Défiance » exprimés à l’égard de l’Adelphe concerné. Celui-ci est réputé disposer de la confiance des votants lorsque la réponse « Confiance » recueille la majorité absolue des suffrages exprimés, c’est-à-dire strictement plus de la moitié d’entre eux.

Les mandats soumis au vote permanent de confiance, ainsi que les conséquences attachées à la perte de cette confiance et, le cas échéant, les durées minimales pendant lesquelles la défiance doit rester majoritaire pour produire un effet, sont définis par la présente Constitution ou par la loi.

Dès lors qu’il s’agit de mesurer de façon continue le soutien des votants à l’égard de tout ou partie d’un texte, la Nation stelladelphienne recourt au vote permanent de consentement.

Chaque votant exprime son choix en sélectionnant une et une seule des deux réponses suivantes : « Accord » / « Désaccord ». Chaque votant peut modifier son choix à tout moment. Pour un texte donné, seul le dernier choix exprimé par chaque votant est pris en compte.

À tout instant, le niveau de consentement est apprécié en comparant le nombre de suffrages « Accord » et « Désaccord » exprimés à l’égard du texte concerné. Celui-ci est réputé disposer de l’accord des votants lorsque la réponse « Accord » recueille la majorité absolue des suffrages exprimés, c’est-à-dire strictement plus de la moitié d’entre eux.

Les textes soumis au vote permanent de consentement, ainsi que les conséquences attachées à la perte de ce consentement et, le cas échéant, les durées minimales pendant lesquelles le désaccord doit rester majoritaire pour produire un effet, sont définis par le texte en question.

L’élection du Premier Adelphe est convoquée par le Juge Suprême.

À compter de la convocation de l’élection, les candidats au poste de Premier Adelphe disposent d’un délai de quinze (15) jours pour se faire connaître auprès du Juge Suprême. Tout Adelphe Archonte actif disposant de ses droits civiques peut se porter candidat. À l’expiration de ce délai, la liste des candidats est arrêtée et publiée par le Juge Suprême.

Passé ce délai de présentation des candidatures, une période de campagne d’une durée de sept (7) jours est ouverte. À l’issue de cette période de campagne, le vote proprement dit est ouvert pour une durée de sept (7) jours.

Le Premier Adelphe est élu au jugement majoritaire, pour un mandat d’une durée initiale de quatre (4) mois à compter de la proclamation des résultats par le Juge Suprême.

À l’issue de cette période, le Premier Adelphe se soumet à un vote permanent de confiance. Aussi longtemps qu’il dispose de la confiance des Adelphes, le Premier Adelphe est réputé confirmé dans ses fonctions et poursuit son mandat sans nouvelle élection.

Dans le cas où les Adelphes s’expriment majoritairement en faveur de la défiance à l’encontre du Premier Adelphe pendant une durée consécutive supérieure à trente (30) jours, une nouvelle élection, à laquelle le Premier Adelphe ainsi défié ne peut pas se présenter, est organisée pour le remplacer. Le mandat de ce Premier Adelphe prend alors fin au jour de la proclamation des résultats de cette nouvelle élection par le Juge Suprême.

En cas de vacance de la fonction de Premier Adelphe, pour quelque raison que ce soit, il est organisé une nouvelle élection dans les conditions prévues au présent article. Dans l’intervalle, un Ministre du Gouvernement désigné à cet effet par le Premier Adelphe ou, à défaut, le Juge Suprême, exerce à titre intérimaire les responsabilités de la fonction de Premier Adelphe jusqu’à l’élection du nouveau titulaire.

Le Premier Adelphe est la plus haute autorité du pouvoir exécutif de la Nation stelladelphienne. Il est élu par les Adelphes et exerce son mandat au nom de la Nation stelladelphienne. Il coordonne l’action du Gouvernement de Stelladelphi dont il nomme les Ministres.

Les Ministres sont nommés et destitués par le Premier Adelphe par décret.

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Tout membre est tenu de participer aux actions de défense collective et est intégré aux Forces Armées Stelladelphiennes.